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Marques déposées par monsieur Jean-Michel COUTELLIER
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FEMME MUTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMME MUTINE
Monsieur Jean-Michel COUTELLIER

Numéro de dépôt :
95583843
Date de dépôt :
03/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2005

Présentation de la marque FEMME MUTINE

Déposée le 3 août 1995 par monsieur Jean-Michel COUTELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEMME MUTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est monsieur Jean-Michel COUTELLIER domicilié(e) 29, rue Georges Tixier, 02100 OMISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. D'AVOCATS LETARTRE - FREYRIA LEFEVRE et Associés - France.

La marque FEMME MUTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMME MUTINE est expirée depuis le 3 août 2005.

Jean-Michel COUTELLIER a également déposé les autres marques suivantes : MUTINE


Monsieur Jean-Michel COUTELLIER - 29, rue Georges Tixier, 02100 OMISSY - France


S.C.P. D'AVOCATS LETARTRE - FREYRIA LEFEVRE et Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

- Vêtements, chaussures, chapellerie: - Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.